Propriété intellectuelle et marques
Tous les éléments de ce site internet, textes, graphismes, logos, sons, photos, animations, vidéos… sont la propriété du Domaine Philippe Gavignet à Nuits-Saint-Georges. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site tels que, sans que cette liste soit limitative, les textes, images, sons ou marques et logos sans l’autorisation écrite et préalable du titulaire des droits. Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle ou une atteinte aux droits des personnes et peut à ce titre engager votre responsabilité, y compris dans le cadre d’une action pénale.
Informations contenues dans le site
Les informations fournies sur le site http://wp.domaine-gavignet.fr le sont à titre informatif. Le Domaine Philippe Gavignet ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur le site. Les dirigeants mettent tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et vérifiés, mais ne sauraient être tenus pour responsables des erreurs, omissions et absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
Loi Informatique et Libertés
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’Informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire à :
EARL Domaine Philippe Gavignet - 36 rue Dr Louis Legrand - 21700 Nuits-Saint-Georges - FRANCE.
